Site lecomptoiramoustaches.com
Le site www.lecomptoiramoustaches.com est édité par l'administrateur du site, Julien ARNAUD co gérant de la société à responsabilité limitée 2 PAPASALAPOPOTTE immatriculée 801 938 945 R.C.S. Poitiers
Coordonnées
Siège social: 21 Rue Carnot, Poitiers - FRANCE
Téléphone : +33 (0)5 49 37 29 51
Email : contact@lecomptoiramoustaches.com
Directeur de la publication: Julien Arnaud
Hébergement
Hébergeur : LWS
LWS (www.lws.fr - Ligne Web Services)L
RCS Paris B 450 453 881 - APE 723Z
TVA intra: FR44 450 453 881
SIRET 45045388100010
S.A.R.L au capital de 1 000 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE
Conditions d’utilisation du site
En utilisant les services du site lecomptoiramoustaches.com, l'utilisateur s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation, susceptibles d'être modifiées à tout moment par l'administrateur du site.
Propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit d'auteur, droit voisin, droit des marque). Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Données personnelles
L'administrateur du site s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à des tiers. L'administrateur du site s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.
Responsabilité
L'administrateur du site décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance ou interruption du service. L'administrateur du site se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou partie du site, sans préavis. L'administrateur du site ne sera en aucun cas être tenu pour responsable de toute modification, interruption ou suspension du site pour quelque motif que ce soit.
Liens hypertextes
Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public. Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. Ce type de document ne permettant pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.